Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOM
Didier PICARD

Numéro de dépôt :
1314112
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1995

Présentation de la marque MOTOM

Déposée le 26 juin 1985 par Didier PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Didier PICARD domicilié(e) 24, rue Montpensier, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE et BERNASCONI. - France.

La marque MOTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOM est expirée depuis le 26 juin 1995.

Didier PICARD a également déposé les autres marques suivantes : POLYCAR , JUST AIR


Didier PICARD - 24, rue Montpensier, 75001 PARIS. - France


Cabinet LEMOINE et BERNASCONI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Vehicules terrestres, y compris motocyclettes, side-cars, cycles et vélomoteurs, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.